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Les délais de conservation des données
ESIEE-IT conserve les données personnelles pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités précisées ci-dessus, ainsi que pour respecter ses obligations légales et réglementaires.
A titre informatif, voici la durée de conservation des données personnelles
| Typologie | DUA (durée d’utilité administrative) |
Sort final (archives) |
|---|---|---|
| Dossiers d’inscription (fiches individuelles de renseignements, copies des diplômes, titres et travaux, etc…) de l’étudiant | 8 ans à compter de l’inscription | Versement |
| Les notes, diplômes et résultats obtenus | 50 ans après l’épreuve ou l’obtention | Versement |
| Documents produits par l’étudiant, rapports de stages et copies d’épreuves | 1 an à compter des épreuves | Versement (trier) |
| Mémoire de l’étudiant | 5 ans | Versement |
| Données concernant le tiers payeur | 3 ans à compter du dernier versement effectué | Élimination |
| Pièce d’identité communiquée dans le cadre du droit d’accès, de modification et de suppression | 1 an à compter de la date de réception | Élimination |
| Données concernant un candidat ne devenant pas étudiant d'ESIEE-IT | 3 ans à compter de la date de communication de la donnée | Élimination |
| Données concernant un prospect | 3 ans à compter de la date de communication de la donnée |
Élimination |
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